- certificat de douane
- таможенное свидетельство
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Douane — Contrôle douanier d un agent du CBP (États Unis) La douane est une institution fiscale chargée de la perception des droits et taxes dus à l entrée de marchandises sur un territoire. À ce titre, elle a souvent été dans le passé, et est encore… … Wikipédia en Français
Droit de douane — Le droit de douane est un impôt prélevé sur une marchandise importée lors de son passage à la frontière. Ces droits peuvent être forfaitaires ou représenter un pourcentage du prix (droits « ad valorem »). En rendant plus chers les… … Wikipédia en Français
Droit De Douane — Le droit de douane est un impôt prélevé sur une marchandise importée lors de son passage à la frontière. Ces droits peuvent être forfaitaires ou représenter un pourcentage du prix (droits « ad valorem »). En rendant plus chers les… … Wikipédia en Français
Droits de douane — Droit de douane Le droit de douane est un impôt prélevé sur une marchandise importée lors de son passage à la frontière. Ces droits peuvent être forfaitaires ou représenter un pourcentage du prix (droits « ad valorem »). En rendant plus … Wikipédia en Français
Dictionnaire d'économie — Projet:Économie/Liste des articles Cet article est une liste référençant l économie. D autres articles peuvent être identifiés dans la catégorie correspondante Le but de cette page est de lister les articles de Wikipédia relatifs à l économie.… … Wikipédia en Français
Projet:Économie/Liste des articles — Le but de cette page est de lister les articles de Wikipédia relatifs à l économie. Ainsi, ceux et celles intéressés par le sujet peuvent suivre les changements en cliquant « Suivi des liens ». Sommaire 1 Articles 1.1 0 9 1.2 A 1.3 B … Wikipédia en Français
passeport — [ paspɔr ] n. m. • 1420 (marchandises); de passer et port « issue, passage » 1 ♦ (1520) Pièce certifiant l identité, délivrée par la préfecture à un ressortissant pour lui permettre de se rendre à l étranger. Passeport valide, périmé. Contrôle… … Encyclopédie Universelle
Animal de compagnie — Enfants et leur animal de compagnie respectif, diptyque peint par Charles Verlat (1824 1890) Un animal de compagnie est un animal recevant la protection de l homme en échange de sa présence, sa beauté, sa jovialité, ou pour ses talents (oiseaux… … Wikipédia en Français
DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… … Encyclopédie Universelle
visite — [ vizit ] n. f. • 1350 « inspection, examen »; de visiter I ♦ (D une personne) 1 ♦ (1580) Le fait d aller voir qqn et de rester avec lui un certain temps; le fait de recevoir un visiteur. ⇒ entrevue, 1. rencontre. L objet, le but d une visite.… … Encyclopédie Universelle
EUROPE OCCIDENTALE - Communauté économique européenne — La Communauté économique européenne (C.E.E.), rebaptisée Communauté européenne en 1992, regroupe, depuis le 1er janvier 1958, les mêmes pays (Allemagne fédérale, Belgique, France, Italie, Luxembourg et Pays Bas) que la Communauté européenne du… … Encyclopédie Universelle